Les magistrats, on l’a vu ailleurs, ne s’entendaient point avec les prêtres sur la mesure, ni même, à y regarder de près, sur la nature des épreuves qu’on devait faire subir aux prétendus convertis. Cette mésintelligence alla croissant avec la lutte qui s’ouvrit sur d’autres sujets entre l’ordre judiciaire et l’ordre sacerdotal. Quand les parlements faisaient brûler des mandements d’évêques, enjoignaient de saisir leur temporel, et décrétaient de prise de corps les curés qui troublaient les catholiques par leurs fanatiques exigences, il est clair qu’ils devaient avoir moins de sévérité pour les protestants qui revendiquaient les droits sacrés de leur for intérieur.
On a cru que les démêlés des parlements avec le clergé avaient produit un effet tout contraire, parce que les magistrats voulaient, par la rigueur de leurs sentences contre les protestants, réhabiliter leur foi catholique compromise par la guerre qu’ils faisaient aux prêtres. Cela est juste, pourvu qu’on s’arrête dans de certaines limites, et en deçà d’une certaine époque. Le fait général est différent. La magistrature, en luttant contre le clergé, fut appelée à réfléchir sur les bornes du pouvoir ecclésiastique, à les poser, à les circonscrire d’une manière toujours plus précise, et dès lors à les fixer aussi pour les cultes dissidents. La tactique prévalut quelquefois sur l’idée du droit ; mais le droit finit par l’emporter.
Le procureur général Joly de Fleury adressa au conseil, en 1752, un mémoire où, tout en subordonnant sa pensée à la fiction des ordonnances, il se faisait l’organe de l’esprit parlementaire. Que le prêtre ne soit, demandait l’illustre magistrat, qu’un officier de l’état civil pour l’enregistrement des baptêmes et des mariages ; qu’il n’ajoute aucune qualification injurieuse aux indications qui lui sont fournies ; qu’il se contente, pour la bénédiction nuptiale, d’une simple exhortation, sans exiger aucune abjuration verbale ou écrite, ni aucun acte qui s’applique spécialement aux religionnaires : tous les Français sont catholiques selon la loi, tous doivent être traités comme tels, et de la même manière.
En 1755, un autre procureur général que nous avons déjà nommé, Rippert de Monclar, alla plus loin. Se dégageant de la fiction légale, il avoue qu’il y a encore des protestants dans le royaume, et s’épouvante à l’idée que cent cinquante mille collatéraux avides pourraient réclamer l’héritage des familles dont les mariages avaient été bénis au désert. Il propose, pour y remédier, la publication des bans par un tribunal de justice, et la célébration des mariages devant un magistrat, « comme cela se pratique en Hollande, dit-il, à l’égard des catholiques. » C’était demander pour les protestants de France la séparation du civil et du spirituel. Rippert de Monclar ne prévoyait pas que, trente-cinq ans après, la mesure serait appliquée à tous les citoyens, sans distinction de culte.
En 1766, l’avocat général Servan soutint devant le parlement de Grenoble les droits d’une femme que son mari voulait abandonner avec ses enfants, sous prétexte que le mariage du désert était nul. « Cette cause, dans son simple appareil, disait l’éloquent magistrat, ne frappe guère au premier aspect. On ne voit d’abord qu’une femme éplorée ; elle intéresse sans doute ; mais sa cause cache bien d’autres intérêts ; sa cause est celle de toutes les personnes de sa secte… Tous les protestants, instruits des maux que cette femme a soufferts pour leur religion, attendent avec inquiétude une décision qui fera peut-être leur destinée et la sienne. A peine votre arrêt sera prononcé dans ces murs qu’il retentira jusqu’aux rochers des Cévennes, et les bouches les plus inconnues et les plus grossières le répéteront comme un cantique de paix ou comme un ordre de proscription. » Le parlement de Grenoble n’accorda que des dommages et intérêts, la seule chose que la femme délaissée eût osé réclamer ; mais le principe avait fait un pas de plus.
Dans la même année, l’ancien avocat général et conseiller d’Etat, Gilbert de Voisins rédigea, sur l’invitation de Louis XV, des mémoires sur les moyens de rendre aux protestants un état civil en France. Il proposa, entre autres, de donner à quelques ministres des saufs-conduits révocables, et de les autoriser à faire des exercices privés. Les baptêmes et les mariages des réformés auraient ainsi obtenu la double sanction du contrat civil et de la bénédiction religieuse, sans rien changer à l’uniformité du culte public dans le royaume.
La magistrature ne sortit plus de la voie où elle était entrée ; et tout en s’épuisant à inventer des accommodements étranges ou impraticables pour concilier l’état civil des protestants avec le maintien de l’unité religieuse extérieure, elle alla d’année en année plus avant dans ses mémoires pour la réhabilitation légale des opprimés.
Que faisait le clergé en face des progrès de la tolérance ? Quelques-uns de ses membres (on sait que, dans tout le cours de cette histoire, nous avons recueilli avec joie ce qui lui était favorable) marchaient avec l’esprit public ; et nous ne parlons pas seulement des évêques et abbés philosophes, qui se faisaient tolérants par bon ton ou par indifférence. Le respectable chef du diocèse qui comptait le plus de réformés, M. de Becdelièvre, fit preuve pendant quarante-cinq ans d’une grande modération, et à sa mort il mérita les éloges de Rabaut-Saint-Etienne. L’abbé et docteur en théologie Bourlet-Vauxelles dit dans le panégyrique de saint Louis, qu’il prononça en 1762 devant l’Académie française : « Le Dieu de paix ne permet pas qu’on massacre ceux qui ne le connaissent point. » L’abbé Audra employa son influence à faire légitimer un mariage protestant devant le parlement de Toulouse. Le curé Bastide ouvrit sa propre maison au pasteur Paul Vincent, qui était poursuivi par des soldats. Enfin l’évêque de Langres, M. de la Luzerne, parla pour les protestants, en 1787, dans l’assemblée des notables : « J’aime mieux des temples que des prêches, dit-il, et des ministres que des prédicants. »
Nous rassemblons tous les témoignages de tolérance qu’il nous est possible de trouver dans les actes du clergé catholique, et sans doute beaucoup de faits semblables ont échappé à nos recherches. Mais nous devons ajouter que la majorité du corps sacerdotal résista obstinément aux vues généreuses de la cour, des parlements et du pays.
Le clergé fit prêter à Louis XVI, dans la cérémonie du sacre, l’ancien serment d’exterminer les hérétiques dénoncés par l’Église, et M. Loménie de Brienne, archevêque de Toulouse, dit au monarque : « Sire, vous réprouverez les conseils d’une fausse paix, les systèmes d’une tolérance coupable. Nous vous en conjurons, sire, ne différez pas d’ôter à l’erreur l’espoir d’avoir parmi nous des temples et des autels… Il vous est réservé de porter le dernier coup au calvinisme dans vos Etats. Ordonnez qu’on dissipe les assemblées schismatiques des protestants, excluez les sectaires, sans distinction, de toutes les charges de l’administration publique, et vous assurerez parmi vos sujets l’unité du véritable culte chrétien. »
En 1780, l’assemblée générale du clergé présenta au roi un long mémoire sur les entreprises des protestants. Elle se plaignit que l’hérésie déchirât le sein de l’Église, cette mère tendre et affligée ; et demanda qu’on en revînt aux ressorts salutaires et aux voies réprimantes des beaux jours de Louis XIV. « Autrefois, disaient les prêtres, les religionnaires étaient rigoureusement exclus des charges, emplois publics, places municipales ; aujourd’hui les infractions se multiplient. Autrefois ils ne tenaient point d’assemblées pour cause de religion ; aujourd’hui la tenue des assemblées est notoire. Autrefois ils ne se permettaient pas de dogmatiser en public ; aujourd’hui chaque jour est marqué par de nouvelles irrévérences contre nos cérémonies et nos mystères… Nous avons dû déposer ces alarmes dans le sein paternel et religieux de Votre Majesté. On ne peut aller efficacement à la source du mal sans éloigner pour toujours les prédicants étrangers, et sans prendre des mesures pour empêcher que les nationaux ne s’immiscent plus à l’avenir dans ces fonctions de prétendus pasteurs. »
Ainsi, exclusion des protestants de toutes les charges publiques, bannissement des pasteurs, dispersion des assemblées : c’est-à-dire l’exécution des plus odieuses ordonnances de Louis XIV ; et après avoir fait ces requêtes, les prélats ajoutaient : « Les errants seront toujours nos semblables, nos concitoyens, nos frères, et même nos enfants dans l’ordre de la religion. Toujours nous les aimerons, nous les chérirons. Loin de nous la seule pensée du glaive et de l’épée ! »
Il est difficile de comprendre comment les conclusions de ce mémoire s’accordaient avec les prémisses, puisqu’il y avait une impossibilité absolue, une impossibilité démontrée par l’expérience de plus d’un siècle, à empêcher quinze cent mille Français d’exercer leur culte, à moins de les noyer tous dans leur sang. Mais nous ne prononcerons pas ici une seule parole d’amertume. Nous exprimerons, au contraire, de la commisération, de la sympathie pour ces évêques et ces prêtres. Hélas ! plusieurs d’entre eux étaient destinés à périr dans les orages de la Révolution. Pitié pour les malheurs !
Un ex-jésuite, le père Lenfant, publia, en 1787, un Discours à lire au conseil sur le projet d’accorder l’état civil aux protestants. Son langage est bien moins mesuré que celui de l’épiscopat, et nous n’aurions jamais imaginé, avant d’avoir lu ce libelle, qu’il fût possible, même aux plus aveugles des fanatiques, d’entasser en quelques pages tant d’infâmes calomnies. Les réformés deviennent, sous la plume de cet ex-jésuite, des impies, des rebelles, des misérables, des monstres, des ennemis de toutes les lois divines et humaines. Plaignons aussi ce malheureux insensé ; il fut égorgé dans la prison de l’Abbaye, le 3 septembre 1792, et ce n’était pas une main protestante, sans doute, qui tenait la hache homicide.
Cette opposition du clergé n’avait pas arrêté la magistrature. Elle ne fut pas non plus une barrière pour les hommes d’Etat, qui, moins soumis aux traditions légales que les membres des parlements, et plus frappés du dommage que les ordonnances de Louis XIV apportaient à la chose publique, allèrent encore plus loin qu’eux dans leurs propositions en faveur des réformés.
Dès l’an 1754, Turgot, qui a devancé son époque sur tant de points, demandait la séparation du spirituel et du civil pour tous les cultes. Il mettait ces paroles dans la bouche du prince : « Quoique vous soyez dans l’erreur, je ne vous traiterai pas moins comme mes enfants. Soyez soumis aux lois ; continuez d’être utiles à l’Etat, et vous trouverez en moi la même protection que mes autres sujets. Mon apostolat est de vous rendre tous heureux. » Puis, se posant la question de savoir si les assemblées des cultes dissidents ne seraient pas dangereuses : Oui, répondait-il, tant qu’elles seront interdites ; non, quand elles seront autorisées.
Le baron de Breteuil, ministre de la maison du roi, fit rédiger par Rulhières des Eclaircissements historiques sur les causes de la révocation de l’édit de Nantes, qui nous ont souvent aidé dans nos recherches ; et il présenta sous son propre nom à Louis XVI, en 1786, un mémoire sur la nécessité de rendre aux protestants leur état civil.
Cependant la royauté fut lente à prendre un parti définitif. Louis XV, indifférent pour tout ce qui ne tenait pas à ses abjectes voluptés, avait constamment ajourné l’examen sérieux de la question. Louis XVI était animé d’intentions généreuses ; mais il avait une intelligence peu étendue, une conscience aisément alarmée par de petits scrupules de dévotion, une volonté faible, et, pour ainsi dire, une crainte superstitieuse à la seule pensée de toucher aux lois de ses prédécesseurs. Louis XIV avait renversé d’un pied dédaigneux l’édit perpétuel et irrévocable de Henri IV, et Louis XVI tremblait de corriger, même à demi, la plus monstrueuse iniquité de Louis XIV.
Il fallut que Rulhières et le baron de Breteuil inventassent de subtiles distinctions pour établir que Louis XIV n’avait pas entendu priver les protestants de leurs droits civils ; et afin de rassurer encore mieux la conscience du nouveau roi, ils lui représentèrent la tolérance comme le meilleur moyen de convertir les hérétiques. « Ce n’est point, disaient-ils, renoncer à l’espérance de la réunion des calvinistes français à l’Église ; c’est prendre, pour y parvenir, une marche plus assurée ; c’est revenir à la véritable route dont on s’est trop écarté. »
Tandis que Louis XVI hésitait, l’esprit public parlait toujours plus haut. Les étroites relations de la France avec l’Amérique du Nord contribuèrent à répandre les idées de liberté civile et religieuse. Le général Lafayette, à son retour de la guerre de l’indépendance, alla visiter à Nîmes Paul Rabaut, serra le pieux vieillard dans ses bras, et invita son fils Rabaut-Saint-Etienne à le suivre à Paris, pour y plaider la cause de ses frères.
L’intègre Malesherbes prêta aux réformés l’appui de ses lumières et de sa vertu. Il composa en 1785 et 1786 deux mémoires sur le mariage des protestants, et y joignit un projet de loi sur la matière. « Il faut bien, disait-il, que je rende quelques bons offices aux protestants ; mon ancêtre leur a fait tant de mal ! » Lamoignon de Malesherbes descendait du féroce Lamoignon de Bâville.
Tous ces sentiments se firent jour dans la réunion des notables, en 1787. On lit dans les procès-verbaux de cette assemblée : « M. le marquis de Lafayette a proposé de supplier Sa Majesté d’accorder l’état civil aux protestants, et d’ordonner la réforme des lois criminelles. Il a demandé la permission de lire un projet d’arrêté à ce sujet. Cette lecture faite, Monseigneur le comte d’Artois a observé que cet objet étant absolument étranger à ceux qui avaient été présentés au bureau, ce serait outrepasser les pouvoirs des notables que de s’en occuper ; que cependant il se chargeait volontiers d’en parler au roi, si c’était l’avis du bureau. En conséquence, il a demandé les avis. Ils ont été unanimes pour adopter la motion de M. le marquis de Lafayette. » Une adresse fut rédigée dans ce sens pour appeler la bienveillance du roi sur « cette portion nombreuse de ses sujets qui gémit sous un régime de proscription également contraire à l’intérêt général de la religion, aux bonnes mœurs, à la population, à l’industrie nationale et à tous les principes de la morale et de la politique. »
L’édit de tolérance fut enfin signé au mois de novembre 1787, cent deux ans après la révocation, non tel que l’eût exigé le principe bien compris de la liberté religieuse, mais restreint dans la limite des opinions de Louis XVI et de ses conseillers les plus influents. Le nom de protestant n’y était pas prononcé ; la loi ne parlait que des non-catholiques. Le préambule annonçait même que le roi « favoriserait toujours, de tout son pouvoir, les moyens d’instruction et de persuasion qui tendraient à lier tous ses sujets par la profession commune de l’ancienne foi du royaume. » On lisait dans l’article 1er : « La religion catholique, apostolique et romaine continuera de jouir seule dans notre royaume du culte public. »
Le nouvel édit n’accordait aux non-catholiques que ces quatre choses : Droit de vivre en France, et d’y exercer une profession ou un métier, sans être inquiété pour cause de religion ; permission de se marier légalement devant les officiers de justice ; autorisation de faire constater les naissances devant le juge du lieu ; règlement pour la sépulture de ceux qui ne pouvaient être ensevelis selon le rituel catholique-romain.
Mais ces concessions, si étroites dans le texte de la loi, emportaient nécessairement beaucoup plus dans la pratique. L’existence légale des protestants était reconnue. Comment les empêcher, dès lors, d’avoir des pasteurs, au moins pour bénir leurs mariages, baptiser leurs enfants, et consoler les fidèles au lit de la mort ? Comment leur défendre de se réunir pour célébrer leur culte, puisqu’ils l’avaient fait sous la plus dure tyrannie ? Etait-il bien facile enfin de distinguer entre le culte privé qu’on autorisait, et le culte public qu’on persistait à interdire ? D’ailleurs, il n’y avait pas même de sanction pénale contre les délinquants.
La loi était incomplète de propos délibéré. Si elle donnait peu, elle laissait tout prendre. Les protestants n’y furent pas trompés. « L’édit de 1787, dit Rabaut le jeune, répandit la joie et la consolation dans toutes les familles des réformés, et leurs assemblées religieuses retentirent d’actions de grâces à Dieu, et de bénédictions pour le roi, pour ses ministres et leurs dignes coopérateurs. L’exécution de ce bienfaisant édit suivit de près sa promulgation, et l’on vit bientôt les réformés accourir en foule chez les juges royaux pour faire enregistrer leurs mariages et les naissances de leurs enfants… On vit des vieillards faire enregistrer, avec leurs mariages, ceux de leurs enfants et de leurs petits-enfants[a]. »
[a] Répertoire ecclésiastique, p. 7 et 8.
L’édit souleva quelques difficultés au parlement de Paris. Le fougueux d’Espremenil fut l’un des opposants. M. de Lacretelle dit qu’il était initié à la secte des martinistes ou des illuminés, et qu’il crut entendre la voix de la Vierge Marie qui lui ordonnait de parler contre les protestants. En effet, d’Espremenil, montrant à ses collègues une image du Christ, s’écria : « Voulez-vous le crucifier encore une fois ? » Ce mouvement oratoire n’était plus de saison, et après quelques représentations adressées à Louis XVI, le parlement enregistra l’édit de tolérance.
Toutes les Églises travaillèrent depuis ce moment à se reconstituer sur les bases de l’ancienne discipline. On put se convaincre que le protestantisme avait conservé, au nord comme au midi du royaume, de fortes racines, et que les coups de la tempête, en le courbant jusqu’à terre, n’avaient pu nulle part le briser.
Une dernière considération nous frappe, et ce n’est pas la moins importante. Le peuple réformé de France avait plus souffert, et plus longtemps, que nul autre au monde. Il avait, de 1660 à 1787, été privé de toutes les faveurs, exclu de tous les emplois, entravé dans toutes les carrières libérales, chassé des corporations d’arts et métiers, violemment refoulé dans l’agriculture et le commerce. A la révocation, il avait perdu ses hommes d’élite, les plus opulents, les plus industrieux, les plus actifs ; et le reste, accablé de logements militaires, écrasé de taxes et d’amendes, traqué dans les bois et les montagnes, sans écoles, sans famille légitime, sans héritage assuré, sans droits civils, avait été traité comme une race de parias : et pourtant, chose étonnante ! chose admirable ! il se trouva, en 1787, que le peuple réformé de France n’avait rien perdu, ni de son ressort intellectuel et moral, ni de sa force industrielle. Loin de s’être abaissé, abandonné lui-même, comme on l’a vu chez les Irlandais sous un régime incomparablement moins oppressif, non seulement il s’était maintenu au niveau de la population catholique, mais, en moyenne, il était plus élevé sur l’échelle sociale, plus riche et mieux instruit. Ce fait, que personne ne saurait contester sérieusement, nous offre l’un des plus grands spectacles de l’histoire de l’humanité.